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lettres outils

- sans aide juridique -

Les relations avec la banque : pour l'entreprise, mais également pour les particuliers.

ref N°40 lettre sur une inéxécution d'un ordre bancaire prix 30 euros.

ref N°41 lettre opposition chèque  sur compte bancaire  prix 30 euros

ref N°42 lettre opposition pour vol/perte sur compte bancaire prix 30 euros

ref N°43  lettre de réclamation sur une erreur  imputation d'un chèque prix 30 euros

ref N°44 lettre de réclamation sur une contestation de frais imprévus prix 30 euros

ref N°45 lettre de contestation sur un arrêt de crédit bancaire prix 30 euros.

ref N° 46  lettre contestation sur le pourcentage des agios trop élevé prix 30 euros.

ref N° 47 lettre  sur une demande de taux de crédit, sur un éventuel emprunt prix 30 euros.

ref N° 48 lettre demande de report échéance, suite à de difficultés. prix 30 euros.

ref N° 49 lettre  sur une demande de prorogation d'un crédit prix 30 euros.

ref N° 50 lettre de résiliation de la carte bancaire prix 30 euros.

ref N° 51 lettre pour demande d'un découvert prix 30 euros.

ref N° 52 lettre annulation ordre de virement prix 30 euros

ref N° 53 lettre ordre de virement prix 30 euros

ref N° 54 lettre révocation d'une procuration prix 30 euros

ref N°55  lettre pour donner une procuration bancaire prix 3O euros

ref N° 56 lettre demande ouverture de compte bancaire prix 30 euros

ref N° 57 lettre de confirmation d'un ordre de bourse prix 30 euros

ref N° 58 lettre pour une clôture d'un compte bancaire prix 30 euro

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Modèles de lettre avec la compagnie d'assurance , concernant aussi bien l'entreprise , que les particuliers : ( sans aide juridique)

ref N° 60 lettre résiliation d'assurance à échéance prix 30 euros

ref N° 61 lettre de résiliation d'assurance avant l'échéance prix 30 euros

ref N° 62 lettre refusant une clause d'exclusion de garantie prix 30 euros

ref N° 63 déclaration de vol à l'assurance prix 30 euros

ref N° 64 déclaration de sinistre à l'assurance prix 30 euros

ref N° 65 contestation d'indemnisation par l'assuré prix 30 euros

ref N° 66 contestation d'expertise par l'assuré prix 30 euros

ref N° 67 lettre demandant,  si , il y a une modification du contrat suite à un rajout de matériel prix 30 euros.

ref N° 68 lettre de demande d'un devis sur des biens à assurer prix 30 euros

ref N° 69 demande de garantie d'un matériel/ou marchandises pour une exposition prix 30 euros

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Modèles de lettre, destinataire URSSAF, sans aide juridique

ref N° 70 lettre demande de remise de majorations auprès de l'urssaf prix 30 euros

ref N° 71 lettre de demande de remboursement de cotisations indûment payées  à l'urssaf prix 30 euros.

ref N° 72 lettre demande de délais de règlement auprès de l'urssaf prix 30 euros

ref N° 73 demande d'affiliation employeur pour un premier recrutement prix 30 euros

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Modèle de lettre auprès des ASSEDIC ( sans aide juridique )

ref N° 74 demande de remboursement de cotisations en trop payées prix 30 euros

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Modèles de lettre relations avec le Trésor - centre des impôts ( pour l'entreprise, adaptables pour les particuliers ) sans aide juridique.

 ref N° 80 lettre requête au médiateur de la République prix 30 euros

ref N° 81 lettre saisie de la commission ( lettre seule ,sans la procédure )(ou voir références21 ou 22) prix 30 euros

ref N° 82 lettre demandant une remise graçieuse, sur des majorations de retard  prix 30 euros

ref N°83 lettre sur contestation d'un redressement fiscal prix 30 euros

ref N° 84 demande de RDV après une vérification et notification d'un redressement. prix 30 euros

ref N° 85 lettre au centre des impôts sur le transfert du siège social . prix 30 euros

ref N° 86 lettre demandant des délais de paiement au centre des impôts. prix 30 euros.

ref N° 87 lettre pour report d'un délai de déclaration. prix 30 euros 

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Modèles de lettre sur les relations de travail, pendant le contrat de travail. (lettres seules , sans aide juridique)

ref N° 90 modèle de lettre au salarié, sur une mutation de service, dans la même entreprise ,même lieu géographique prix 30 euros

ref N° 91 modèle d'un renouvellement d'un CDD.prix 30 euros.

ref N° 92 lettre sur un changement de poste( modification substantielle), prix 3O euros.

ref N° 93 lettre changement de lieu de travail (modification mineure, dans un même secteur géographique ) prix 30 euros

ref N° 94 lettre de changement de lieu de travail ( modification substantielle dans un autre secteur géographique) prix 30 euros

ref N°95 lettre d'avertissement ( seule) prix 30 euros

ref N° 96 modèle d'attestation de travail ( seul) prix 30 euros

ref N° 97 modèle attestation de stage. prix 30 euros. 

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Modèles de lettre , sur le recrutement d'un salarié . Recrutement en général.( sans aide juridique)

ref  N°100 refus sur un recrutement d'un salarié. prix 30 euros.

ref N° 101 lettre au salarié, sur une prolongation d'essai. prix 30 euros.

ref N°102 confirmation candidature à l'emploi retenue. prix 30 euros.

ref N° 103 demande de curriculum vitaë. prix 30 euros

ref N° 104 convocation à un entretien à l'emploi. prix 30 euros

ref N° 105 confirmation embauche. prix 30 euros.

ref N° 106 confirmation sur accord candidature retenue.

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modèles de lettre, relations avec les fournisseurs

ref N° 111 lettre sur une réclamation de livraison prix 30 euros

ref N°112 lettre sur un refus de livraison non conforme prix 30 euros

ref N°113 lettre sur une erreur de livraison prix 30 euros

ref N° 114 lettre sur une livraison de marchandises livrées endommagées prix 30 euros

ref N° 115 mise en demeure de livrer prix 30 euros

ref N° 116 lettre  explicative sur un retard de livraison auprès du client. prixs 30 euros

ref N°117 lettre de réclamation sur des dégâts concernant une livraison.prix 30 euros

ref N°118 lettre de confirmation sur des réserves concernant une livraison. prix 30 euros

ref N°119 lettre accusé de réception d'une livraison . prix 30 euros.

ref N°120 lettre pour une demande de remboursement d'acompte sur un retard de date des travaux, suite à un retard de livraison marchandises. prix 30 euros

ref N°121 réclamation d'une facture payée. prix 30 euros

ref N°122 demande de rectification facture. prix 30 euros.

ref N°123 demande de report échéance entre entreprises. prix 30 euros.

ref N° 124 contestation d'une facture . prix 30 euros

ref N° 125 envoi d'un duplicata de facture. prix 30 euros.

ref N° 126 lettre envoi règlement facture. prix 30 euros

ref N° 127 lettre envoi d'acompte. 30 euros

ref N°128 lettre sur une résiliation d'abonnement. prix 30 euros

ref N°129 lettre demande de tarifs. prix 30 euros.

ref N° 130 demande de devis pourtravaux/ou prestations. prix 30 euros.

ref N°131 lettre demande sur les conditions générales de vente. 30 euros.

ref N° 132 lettre commande à un fournisseur. prix 30 euros

ref N°133 lettre d'appel d'offres. prix 30 euros.

ref N° 134 lettre annulation d'une commande. prix 30 euros

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Modèles de lettre : les relations avec les clients:

ref N° 140 transmission d'une réclamation pour une livraison au service compétent. prix 30 euros

ref N° 141 mise en demeure de prendre livraison ( au client). pris 30 euros

ref N° 142 réclamation sur un retard de livraison à son fournisseur. prix 30 euros.

ref N°143 réclamation sur une livraison défectueuse. prix 30 euros

ref N°144 lettre d'une demande de report d'échéance d'une lettre de change à son fournisseur. prix 30 euros

ref N°145 lettre sur un refus de délai de paiement. prix 30 euros.

ref N° 146 lettre sur un accord de prorogation d'échéance d' une lettre de change.prix 30 euros.

ref N°147 lettre accord, sur un délai de paiement à un client. prix 30 euros.

ref N°148 première relance surun règlement non effectué au client. prix 30 euros.

ref N° 149 deuxième relance sur un règlement non effectué au client. prix 30 euros.

ref N°150 relance sur une traite impayée. prix 30 euros.

ref N°151 relance sur une demande d'acceptation d'une lettre de change. prix 30 euros.

ref N° 152 mise en demeure de payer. prix 30 euros.

ref N°153 lettre à l'huissier : demande de signification d'ordonnance. prix 30 euros.

ref N°154 lettre à l'administrateur judiciaire, sur la poursuite d'un contrat ( relations entreprise/entreprise). prix 30 euros.

ref N°155 modèle de requête en injonctin de payer.prix 30 euros.

ref N° 156 lettre à l'huissier sur une demande de saisie. prix 30 euros.

ref N° 157 modèle de déclaration de créance au mandataire judiciaire. prix 30 euros.

ref N° 158 lettre d'avertissement sur un chèque impayée. prix 30 euros.

ref N° 159 lettre sur un retard de livraison en informer le client. prix 30 euros

ref N°160 lettre sur les modalités de livraison, à l'entreprise. prix 30 euros.

ref N°161 avis de passage du VRP. prix 30 euros.

ref N° 162 lettre de refus d'un délai de paiement. prix 30 euros.

ref N°163 lettre d'envoi d'une traite à l'acceptation.( entreprise/entreprise). prix 30 euros.

ref N° 164 lettre d'envoi d'un RIB. prix 30 euros.

ref N° 165 lettre sur une rectification de facture. prix 30 euros.

ref N°166 lettre d'envoi d'une facture. prix 30 euros

ref N°167 lettre d'envoi d'un duplicata de facture. prix 30 euros.

ref N° 168 lettre demande d'acompte. prix 30 euros.

ref N°169 lettre réponse sur un refus de devis travaux. prix 30 euros.

ref N°170 lettre d'envoi d'une documentation ( entreprise) prix 30 euros.

ref N°171 lettre d'envoi d'un devis.prix 30 euros.

ref N°172 lettre demande tarifs. prix 30 euros.

ref N° 173 lettre demandant un devis pour un déménagement. prix 30 euros

ref N°174 lettre sur une demande des conditions générales de vente. prix 30 euros.

ref N°175 lettre accusé de réception sur une commande supplémentaire. prix 30 euros.

ref N°176 lettre accusant réception d'une commande . prix 30 euros.

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Modèles de lettre ( seule) relations fin de contrat de travail employeur /salarié.( sans aide juridique).

ref N°180 lettre accusant réception de la démission du salarié. prix 30 euros

ref N°181 le reçu pour solde de tout compte. prix 30 euros

ref N°182 lettre d'une notification de licenciement économique à faire par l'employeur à DDT. prix 30 euros

ref N°183 lettre notifiant une mise à la retraite. prix 30 euros.

ref N°184 lettre de licenciement avec refus d'une dispense de préavis. prix 30 euros

ref N°185 lettre de licenciement personnel. prix 30 euros.

ref N° 186 lettre licenciement économique. prix 30 euros

ref N°187 lettre de licenciement avec accord d'une dispense de préavis. prix 30 euros.

ref N°188 lettre de démission d'un salarié. prix 30 euros

ref N°189 lettre pour une dispense de préavis  à faire sur une décision de l'employeur. prix 30euros.

ref N°190 lettre de dénonciation de reçu pour solde de tout compte. prix 30 euros.

ref N°191 lettre sur une demande de départ à la retraite ( salarié) prix 30 euros.

ref N° 192 lettre à une convocation à l'entretien préalable. prix 30 euros.

ref N°193 modèle de certificat de travail ( sans aide juridique). prix 30 euros.

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